Jérémy Dell'aquila


De: Jérémy DELL'AQUILA
Objet:
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
date_debut="2019-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Bourg-en-Bresse"
JUSB1929152A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Septembre 201926/09/2019
De: Jérémy DELL AQUILA
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
à la date de passation des comptes
JUSB1818694A(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Juillet 201802/07/2018
De: DELL'AQUILA (Jérémy)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
tribunal
tribunal_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000022036256(source JORF)
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: DELL'AQUILA (Jérémy)
adjoint administratif de 1re classe, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000022036256(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 201030/03/2010
De: DELL'AQUILA (Jérémy)
adjoint administratif de 1re classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020993593(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 200926/08/2009
De: DELL'AQUILA (Jérémy)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
tribunal
tribunal_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000020993591(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: DELL'AQUILA (Jérémy)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000020506535(source JORF)
nomination
11 Avril 200911/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.